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Voirie par terre

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La voirie par terre désigne toutes les voiries publiques ou privées, à même le sol, à l’exception des voiries par mer ou aérienne.

Elle peut être ferrée (le chemin de fer) ou non-ferrée (elle sera alors asphaltée, pierrée ou simplement en terre).

La voirie publique par terre (non-ferrée) est constituée de la Grande voirie et de la Petite voirie.

La Grande voirie est composée principalement des autoroutes et des routes régionales.

La Petite voirie est principalement composée des voiries communales.

Voirie par terre “ferrée”

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La voie ferrée est un type de voirie publique par terre. On peut aussi imaginer qu’il s’agisse d’une voirie privée par terre, par exemple, dans un camp militaire disposant de wagonnets.

La Belgique a été le premier pays du continent européen à disposer d’un chemin de fer, le 5 mai 1835.

Dans la Belgique fédérale, la compétence des chemins de fer relève toujours de l’Autorité fédérale alors que les autres transports publics sont aujourd’hui de la compétence régionale.

Voirie privée

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Une voirie privée est un chemin qui n’est pas affecté à la circulation de tous, contrairement à la voirie publique.

Il s’agit d’un chemin de circulation que tout un chacun ne peut pas utiliser, même en payant une contribution (un parking payant fait en principe partie de la voirie publique). Pour pouvoir circuler sur cette voirie privée, il faut avoir une qualité particulière, comme être propriétaire d’un lot dans un lotissement doté d’une voirie de circulation privée ou être militaire affecté à une base armée disposant de voiries de circulation interne.

Une voirie privée est habituellement terrestre, ferrée ou non, ou maritime.

Une voirie privée peut appartenir à des particuliers ou faire partie du domaine, privé ou public.

Voirie publique

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La voirie publique regroupe l’ensemble des voies de communication affectées à la circulation (Cass., 20 avril 1978, Pas., 1978, I, 937).

On distingue la voirie terrestre (routes, autoroutes… mais aussi chemin de fer), la voirie par eau (cours d’eau navigables…) et la voirie aérienne (routes et circuits aériens).

Il s’agit d’une notion de pur fait qui ne doit pas être confondue avec le “classement” de la voirie, qui est une notion de droit et qui indique la nature juridique d’une voie de communication (grande voirie, petite voirie…).

La notion de voirie publique recoupe parfois celle de domaine public mais elles ne se confondent pas. Il s’agit toutefois d’une notion cardinale du droit public immobilier.