Maître Stéphane Rixhon, avocat associé et Professeur de droit public
Originaire de la province de Luxembourg, je suis titulaire d’un master en droit de l’Université de Liège obtenu avec grande distinction.
Je suis inscrit au barreau de Bruxelles, je suis l’un des associés du cabinet OAK law. Je plaide régulièrement devant le Conseil d’État, la Cour constitutionnelle et les Cours et Tribunaux judiciaires.
Je suis, par ailleurs, Professeur à l’Université de Mons (UCLouvain-FUCaM) et à la Haute Ecole Francisco Ferrer depuis 2017. J’enseigne différents cours de spécialisation en droit administratif, en droit judiciaire et du procès civil.
Enfin, le Conseil de l’Ordre du Barreau de Bruxelles me charge d’enseigner la procédure administrative aux jeunes avocats de première année, ainsi que la procédure administrative approfondie aux avocats de deuxième année du stage.
J’étais également assistant au Service de droit public économique et marchés publics à l’Université de Liège de 2014 à 2018. Dans le cadre de ces recherches, je me suis spécifiquement intéressé aux questions de marchés publics, de droit de l’urbanisme et de l’environnement, de fiscalité locale et de finances publiques.
Maître Charly Manneback, avocat
Titulaire d’un master en droit de l’Université Libre de Bruxelles, je suis avocat au barreau de Bruxelles.
Chez OAK Law, mon activité se concentre principalement sur le droit pénal, le droit public et le droit de la fonction publique au sein de l’équipe de Me Stéphane RIXHON, mon patron de stage.
Je suis aussi passionné de littérature et professeur d’échecs.
Prestations scientifiques de l’équipe :
Liste de conférences données :
Stéphane Rixhon, Le droit public au service des autres domaines du droit, Anthemis, septembre 2022
Stéphane Rixhon et Valérie Hendrikx, Obtenir un permis d’urbanisme ne dépend pas que de la loi ! Comment accélérer ses projets?, BECI, juin 2022
Stéphane Rixhon, Conférence internationale de droit administratif intitulée « Le droit administratif dans la nouvelle normalité », organisée par l’Universidad Nacional Mayor de San Marcos (Université de Lima au Pérou)
Stéphane Rixhon, Cycle de conférences en droit public immobilier (Anthémis), rentrée 2020 :
– Déchets et gestion des sols : risques et opportunités pour les entrepreneurs et promoteurs immobiliers
– Utilisation privative de la voirie : quelle valorisation du domaine public ?
– Doit-on payer les taxes communales ? Questions de légalité de l’impôt local
– Concessions de parkings : état de jurisprudence, limites et possibilités de développement économique du sous-sol communal
Stéphane Rixhon, La situation des biens en état d’infraction urbanistique, 2019, Midi de la formation, Bruxelles.
Stéphane Rixhon, L’évaluation des incidences sur l’environnement dans le cadre de la délivrance des permis d’urbanisme, 2018, CJBB, Bruxelles.
Stéphane Rixhon, (Formation de trois jours sur) les principes des marchés publics, 2017, Province de Luxembourg.
Stéphane Rixhon, Les polices administratives et la liberté de religion, 2016, La pensée et les hommes, Bruxelles.
Stéphane Rixhon, Les principes du contentieux administratif, 2016, Ledarel, ULg, Liège.
Stéphane Rixhon, L’objet véritable du recours devant le Conseil d’Etat, 2015, CUP, Liège, Bruxelles, Charleroi.
Stéphane Rixhon, Les juridictions administratives dans les trois Régions de Belgique, 2014, HELMO, Liège.
Liste de mes publications à caractère scientifique :
Stéphane Rixhon, « Marchés publics, concessions et PPP, qualifications et question de risque », Chronique des Marchés Publics, 2019-2020, 2020, pp. 437-471.
Stéphane Rixhon, Alexandre PATERNOSTRE, Commentaire article par article du Code du développement territorial (CoDT), Politeia, articles D.II.7, D.II.16 et D.II.17 (à paraître).
A.-L. DURVIAUX (avec la coll. de S. RIXHON et a.), Principes de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2018, 671 p.
Stéphane Rixhon, P. WAUTELET, « Règlement (CE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciales (dit: « Bruxelles Ibis ») », pp. 449-608, in Coll. (P. MOREAU (dir. scient.) et J.-F. VAN DROOGHENBROECK (coord.)), Droit judiciaire européen et international, Bruxelles, Die Keure / La Charte, 2016, 745 p.
Stéphane Rixhon, « Le choix du juge quant à l’objectif véritable du recours », pp. 11-26, in M. PAQUES et A.-L. DURVIAUX (dir.), Droit administratif et contentieux, Bruxelles, Larcier, 2016, 399 p.
Stéphane Rixhon, « Union libre et indivision hors champ dans le Règlement n° 44/2001 Bruxelles I ? », note sous Liège (3e ch.), 3 novembre 2014, RGDC, 2015, pp. 531-535.
Stéphane Rixhon, « Le fait en cassation administrative – Établissement, appréciation, qualification et politique jurisprudentielle du Conseil d’État », Rev. Dr. ULg, 2014, pp. 387-434.
Stéphane Rixhon, B. LAGASSE, « Annulation d’un régime transitoire et droits acquis : l’administration peut-elle refaire le travail ? », note sous C.E., 19 décembre 2013, Rijnkens et consorts, n° 225.923, A.P.T., 2014, pp. 410-424.
Stéphane Rixhon, S. BAHI, « Fiscalité et aménagement du territoire – Aspect juridique de la fiscalité du logement en Wallonie », CPDT, note de recherche n° 52, en ligne, 77 p.
Stéphane Rixhon, « La contribution alimentaire des parents à la formation de l’enfant majeur », Rev. dr. ULg, 2012, pp. 405-409.