Ce cours d’approfondissement fait suite à l’enseignement de droit civil de première année.

Les connaissances acquises en première année en matière de contrats sont un prérequis nécessaire à la bonne compréhension du cours.

Plusieurs contrats “spéciaux” seront ainsi examinés :

-Le contrat d’entreprise

-Le contrat de mandat

-Le contrat de travail

-Le contrat de marchés publics

Les contrats de mandat et d’entreprise sont examinés ensemble. L’on aborde d’abord leur objet respectif en insistant sur le fait que le premier porte sur des actes juridiques et l’autre sur des actes matériels.

On insiste ensuite sur leur grande plasticité à chacun d’eux et même sur le fait que dans la pratique, il arrive régulièrement qu’ils se confondent. On rappelle alors l’adage “l’accessoire suit le principal”.

Contrat d’entreprise

Quand se forme-t-il ? Eléments constitutifs

Effets du contrat:

Les règles de l’art

Théorie des risques

Réception

La sous-traitance et la responsabilité des tiers

Quelques notions propres à la construction immobilière:

l’architecte et l’entrepreneur

la responsabilité décennale