Source bibliographique :

O. CORTEN et A. SCHAUS, Le droit comme idéologie : Introduction critique au droit belge, Bruxelles, éd. ULB, 2009, 423 p.

R. JACOB, Les formes premières du droit en Occident : Tome 1 : La parole impérieuse, Paris, PUF, 2020, 530 p.

L. FRANCOIS, Le cap des tempêtes, Essai de microscopie du droit, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 2012, 344 p.

F. OST, Le droit ou l’empire du tiers, Paris, Dalloz, 2021, 350 p.

P. DELNOY, Eléments de méthodologie juridique. 1. Méthodologie de l’interprétation juridique. 2. Méthodologie de l’application du droit, 3e édition, Bruxelles, Larcier, 2008, 447 p

 

Qu’est-ce que le droit ?

Définition de Celse dans le Digeste : « Jus est ars boni et aequi »

Etymologie

Beaucoup de mots en français renvoient à des étymologies différentes, ainsi :

Le droit

Juridique, juge, justice

Norme

Règle

Loi

Histoire du mot chez les Romains : la théorie de Robert Jacob

Avant d’être le droit, il était le jus

Philosophie du droit ?

Jus naturalisme

Jus positivisme

Théories non satisfaisantes

« En effet, que sont les empires sans la justice, sinon de grandes réunions de brigands ? Aussi bien, une réunion de brigands est-elle autre chose qu’un petit empire, puisqu’elle forme une espèce de société gouvernée par un chef, liée par un contrat, et où le partage du butin se fait suivant certaines règles convenues ? Que cette troupe malfaisante vienne à augmenter en se recrutant d’hommes perdus, qu’elle s’empare de places pour y fixer sa domination, qu’elle prenne des villes, qu’elle subjugue des peuples, la voilà qui reçoit le nom de royaume, non parce qu’elle a dépouillé sa cupidité, mais parce qu’elle a su accroître son impunité. C’est ce qu’un pirate, tombé au pouvoir d’Alexandre le Grand, sut fort bien lui dire avec beaucoup de raison et d’esprit. Le roi lui ayant demandé pourquoi il troublait ainsi la mer, il lui repartit fièrement : « Du même droit que tu troubles la terre. Mais comme je n’ai qu’un petit navire, on m’appelle pirate, et parce que tu as une grande flotte, on t’appelle conquérant » Saint Augustin, La Cité de Dieu, chapitre IV

Retrait stratégique ? Le droit est tellement chargé, connoté, qu’il est difficile de l’analyser

 La théorie de Lucien François : le jurème

Parabole du bandit

Parabole de l’île déserte

Et l’empire du tiers ? Théorie de François OST

Points marquants de l’histoire du droit

Brève histoire de la cité antique

Brève histoire de la Rome Antique

Parenthèse du Moyen-Age

Brève histoire de l’Etat moderne

Brève histoire de la Révolution française

Brève histoire de la Belgique libérale, démocratique puis également fédérale

Le droit a vocation totalitaire

Le droit est-il une idéologie qui recouvre tous les domaines de la vie ?

L’étude universitaire du droit

Bref examen des différentes branches du droit

Introduction à la méthodologie juridique

Structure d’un raisonnement juridique (syllogisme juridique)

La loi comme système de communication du législateur a ses sujets

Interprétation de la norme (sources)

-d’après l’auteur de la norme

-d’après les cours et Tribunaux

-d’après l’administration

-d’après la doctrine

Interprétation de la norme (méthodes)

Interprétation de la norme (principes)

Interprétation de la norme (instruments)

Résultats

Méthodologie de l’application du droit

-Etablissement des faits

-Recherche de la règle

-Conclusion