Enseigner une première approche du droit, ou un fondement de celui-ci : il s’agit d’une entreprise vertigineuse tant la simple définition du droit peut remplir des volumes.
Et s’arrêter à une approche encyclopédique du droit n’est pas non plus très réaliste : chaque jour le Moniteur belge publie-t-il environ 200 nouvelles pages de normes juridiques, pour le seul ordre juridique belge, ni les Provinces, ni les Communes, n’ont accès à ce média.
Dès lors, que peut-on enseigner lorsqu’on parle de Fondement(s) du droit ? Ce cours suivra dans les grandes lignes l’ouvrage « Le droit comme idéologie » de O. Corten et A. Schaus. Ce manuel donne une approche du droit en faisant le choix de présenter celui-ci comme une émanation du langage et en partant du postulat que « le droit » tend à tout recouvrir, tout expliquer : il s’agit d’un système de pensée total et complet, une « idéologie » qui donne une certaine couleur au monde. Le manuel fait un second choix : se limiter au droit belge positif. Enfin, le plan de ce manuel est intéressant puisque découpé en deux parties :
Une première, plus « encyclopédique » qui donne à l’étudiant les bases élémentaires du système juridique belge.
Une deuxième, plus théorique, qui présente les deux grands courants de pensée juridique : le jus naturalisme et le jus positivisme. Il applique ensuite ces théories à son objet : l’ordre juridique belge.
Une lecture obligatoire vient agrémenter le cours : Antigone de Sophocle.
Soulignons que l’enseignement est ici destiné à des étudiants non-juristes. L’enseignement du droit pour les juristes répond à des codes particuliers.
Dans une première partie, on s’intéressera au droit comme à un système, ce qui lui suppose une cohérence interne, une complétude et un caractère fermé.
I. Cohérence
Les normes juridiques
II. Complétude
Compétence des tribunaux et déroulé de la procédure pénale
Droit écrit
Stéphane RIXHON 